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Informations sur les conflits d'intérêts

Nous vous fournissons, en tant que client, des informations détaillées décrites dans les pages suivantes, concernant les conflits d’intérêts existants et raisonnablement prévisibles qui peuvent vous affecter en tant que client. Ces informations portent également sur la manière dont ces conflits d’intérêts sont traités et dans le meilleur intérêt de vous, notre client. Ces informations s’appliquent à tous les comptes que vous détenez auprès de « Sentinel Financial Management Corp. » (« SFMC »).

Veuillez contacter votre représentant chez SFMC ou le siège social de SFMC au numéro de téléphone 1-800-667-3929, pour toute question concernant ces informations et/ou la manière dont les conflits d’intérêts importants peuvent vous affecter.  Notez que si d’autres conflits d’intérêts importants sont identifiés à l’avenir après que vous ayez reçu ces informations, ou après l’ouverture du compte, vous en serez informé par SFMC en temps opportun. Il est important que vous lisiez les informations ci-jointes pour comprendre la nature et l’étendue des conflits d’intérêts et tout impact ou risque potentiel pour vous.

Un conflit d’intérêts peut survenir lorsque :

  • La SFMC ou l’un de ses représentants/conseillers a un intérêt commercial ou personnel distinct qui diffère des intérêts d’un client ;
  • La SFMC ou l’un de ses représentants/conseillers peut être influencé à faire passer ses propres intérêts avant ceux d’un client ;
  • La réception d’avantages ou des désavantages monétaires ou non monétaires par SFMC ou l’un de ses représentants/conseillers peut compromettre la confiance d’un client raisonnable ; ou
  • Des intérêts différents existent entre les clients, ce qui entraîne un traitement préférentiel pour certains clients dans le fonctionnement/gestion de leur compte, et l’exécution de leurs transactions.

En général, un conflit d’intérêts important existe si l’on peut raisonnablement s’attendre à ce que le conflit affecte soit vos décisions en tant que client, soit les recommandations ou décisions de SFMC ou de l’un de ses représentants/conseillers.

La SFMC cherche à identifier et à résoudre les conflits d’intérêts par le biais de ses politiques et procédures. Les politiques et procédures de la SFMC comprennent une définition des conflits d’intérêts et exigent que si une situation se présente où un conflit d’intérêts important existe et ne peut être résolu dans le meilleur intérêt du client, le conflit doit être évité.

Notez que si d’autres conflits d’intérêts importants sont identifiés à l’avenir après que vous ayez reçu cette information, ou après l’ouverture du compte, vous en serez informé par SFMC en temps opportun.

Il est important que vous lisiez les informations ci-jointes pour comprendre la nature et l’étendue des conflits d’intérêts et tout impact ou risque potentiel pour vous.

Gestion des conflits d'intérêts

1. Relation entre la SFMC et les autres Sociétés/entités de Sentinel

  • La SFMC est membre de l’Association Canadienne des Courtiers de Fonds Mutuels (ACCFM) et des commissions des valeurs mobilières de la Saskatchewan, de l’Alberta, de la Colombie-Britannique, du Manitoba et de l’Ontario;
  • La SFMC a des représentants/conseillers qui placent leurs activités liées aux fonds communs de placement par l’intermédiaire de la SFMC ;
  • La SFMC est affiliée à Sentinel Life Management Corporation, qui opère également sous le nom de Sentinel Life Group Benefits, et Sentinel Tax Services Inc..

Étant donné que les services vous sont fournis par SFMC ou l’un de ses représentants/conseillers (ci-après dénommés « nous » ou « notre ») pour vous, nous pouvons conclure des ententes avec les autres entités indiquées ci-dessus.

Ces ententes peuvent donner lieu à des conflits d’intérêts et à des perceptions selon lesquelles nous pourrions agir en faveur des intérêts commerciaux de ces entités. Nous tirons nos revenus de vous en vous vendant des services.

Nous nous efforcerons de toujours traiter nos clients de manière équitable et honnête dans toutes nos transactions.

2. L'offre de comptes à honoraires et de comptes avec des fonds communs de placement versant des commissions de suivi

  • SFMC offre à ses clients des comptes à honoraires et des comptes avec des fonds communs de placement versant une commission de suivi. Les clients peuvent décider d’ouvrir l’un ou l’autre type de compte après avoir consulter leur représentant/conseiller de SFMC.

    Tout conflit d’intérêts important est géré par :

    • L’évaluation de la pertinence du type de compte et de sa convenance, compte tenu des besoins et des objectifs d’investissement du client ;
    • La discussion du client avec son représentant/conseiller de SFMC sur les coûts et les avantages des comptes à honoraires par rapport aux comptes à commission de suivi ; et
    • Les politiques et les procédures.

3. Cadeaux et/ou autres invitations (de la part de tiers, de clients ou d'autres employés)

  • Un représentant/conseiller de la SFMC peut se voir offrir des cadeaux et/ou d’autres formes de divertissement (monétaires ou non) de la part d’un tiers, d’un autre client ou d’un employé de la SFMC.

    Tout conflit d’intérêts important est géré par :

    • Divulgation et suivi ;
    • Limites internes ;
    • Approbation préalable ; et
    • Les politiques et les procédures

4. Activités professionnelles extérieures des représentants et/ou conseillers de la SFMC

  • Un représentant/conseiller de la SFMC peut être affilié à une autre entreprise, pour des activités autres que la vente de fonds communs de placement, en dehors de la SFMC.

    Tout conflit d’intérêts important est géré par :

    • La nécessité d’une approbation ;
    • La divulgation aux clients ;
    • Les politiques et les procédures; et
    • La reconnaissance annuelle par les représentants et/ou conseillers de la SFMC.

5. Représentants et/ou conseillers de la SFMC ayant des relations financières personnelles avec des clients

  • Ces arrangements peuvent inclure le prêt ou l’emprunt d’argent à des clients, l’appartenance à un club d’investissement avec des clients ou l’implication personnelle en tant qu’associé, actionnaire, directeur ou dirigeant d’une entreprise détenue, codétenue ou contrôlée par un actionnaire.

    Tout conflit d’intérêts important est géré par :

    • Politiques et procédures (puisque toutes ces activités sont expressément interdites); et
    • Reconnaissance annuelle par les représentants et/ou conseillers de la SFMC.